Jean-Michel Sauzeau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
représentants des salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000778004
(source JORF)
nomination
05 Juin 2003
05/06/2003
De:
Sauzeau (Jean-Michel, Henri)
maire adjoint honoraire de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine). Chevalier du 21 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1987-12-21
"
JORFTEXT000000421848
(source JORF)
promotion
15 Mai 2003
15/05/2003
De:
Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000740503
(source JORF)
nomination
24 Mai 1998
24/05/1998
De:
Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000566082
(source JORF)
nomination
29 Avril 1997
29/04/1997
De:
Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
salariés
Groupe:
Commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes
suppleant
JORFTEXT000000344866
(source JORF)
nomination
22 Janvier 1992
22/01/1992