Jean-Michel Sauzeau


De: Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1° Membres titulaires
représentants des salariés
Groupe:
suppleant
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Sauzeau (Jean-Michel, Henri)
maire adjoint honoraire de Bourg-la-Reine (Hauts-de-Seine). Chevalier du 21 décembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-12-21"
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
salariés
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199824/05/1998
De: Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et membres suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
salariés
Groupe:
suppleant
nomination
29 Avril 199729/04/1997
De: Sauzeau (Jean-Michel)
conseillers d'enseignement technologique
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission spéciale de la taxe d'apprentissage les personnes désignées ci-dessous
1o Membres titulaires
salariés
Groupe:
suppleant
nomination
22 Janvier 199222/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.